Zome et Réglementation, cadre légal et assurabilité
Zome et réglementation, cadre légal et assurabilité La question réglementaire est souvent abordée trop tard dans les projets de zome, parfois volontairement évitée, parfois sous-estimée. Beaucoup supposent que la réglementation s’adapte à la forme, ou qu’une architecture hors-norme bénéficie d’une tolérance implicite. Cette perception est erronée.Un zome n’est pas juridiquement neutre. Il ne relève ni … Lire plus